Exposition des principes du droit canonique

Dans cet ouvrage magistral publié en 1868, Mgr Thomas-Marie-Joseph Gousset propose une présentation systématique et approfondie des principes qui régissent le droit canonique de l’Église catholique. Le livre, conçu comme un manuel clair et rigoureux, offre aux ecclésiastiques comme aux juristes un cadre de compréhension solide de la législation ecclésiastique, en l’inscrivant à la fois dans son histoire et dans sa pratique vivante.

L’auteur commence par définir la notion même de droit et de droit canonique, distinguant ses différentes espèces et précisant sa portée théologique et juridique. Il s’attache ensuite à montrer la nécessité de son étude, non seulement pour le clergé, mais aussi pour les magistrats et les hommes de loi, qui y trouvent des repères indispensables dans les rapports entre l’Église et la société civile.

L’un des grands mérites de cette exposition réside dans la manière dont Mgr Gousset présente les sources du droit canonique : les collections anciennes, les constitutions apostoliques, les bulles et brefs pontificaux, ainsi que les règles de la chancellerie romaine. À travers ces références, l’auteur met en lumière la continuité de la tradition juridique de l’Église et son autorité universelle.

L’ouvrage consacre également un développement important aux instances qui portent et appliquent ce droit : les congrégations romaines, le Saint-Office, l’Index, la Congrégation des Rites, mais aussi les conciles, qu’ils soient généraux, nationaux ou provinciaux. Chaque niveau de gouvernement ecclésial est analysé en fonction de son rôle et de sa juridiction.

La question de l’infaillibilité pontificale et de l’autorité des conciles occupe une place centrale, anticipant ainsi les débats qui marqueront le concile Vatican I, quelques années plus tard. Gousset explique avec clarté comment l’autorité législative de l’Église repose sur une véritable hiérarchie spirituelle et juridique, dont le pape est la clef de voûte.

Une large section est consacrée à la coutume ecclésiastique : son origine, ses conditions de validité, ses limites face aux décrets conciliaires et son rapport au droit universel. Gousset insiste sur la valeur de la coutume comme source vivante du droit, tout en rappelant la primauté des décisions du Saint-Siège. Les usages propres à la France, notamment ceux liés au Concordat de 1801 et aux traditions liturgiques locales, font l’objet d’une étude minutieuse.

Enfin, l’auteur aborde la question des concordats passés entre le Saint-Siège et les États, avec un intérêt particulier pour l’histoire française, de la pragmatique sanction attribuée à saint Louis jusqu’au concordat napoléonien. Il en dégage les principes de légitimité et de juridiction, soulignant la manière dont le droit canon s’articule avec le droit civil.

Cette somme, à la fois historique, doctrinale et pratique, se présente comme un outil incontournable pour comprendre l’organisation juridique de l’Église catholique au XIXe siècle. Par son esprit de synthèse et la précision de ses analyses, l’ouvrage de Mgr Gousset demeure une référence fondamentale pour les chercheurs, les théologiens et les praticiens du droit canon.