Chapitre XII

Conciles provinciaux, gallicanisme et liturgie
(1849-1852)

L'année 1849 vit appliquer en France une des plus fructueuses dispositions du concile de Trente, la tenue des conciles provinciaux. Ce retour à l'ancienne discipline ne pouvait s'accomplir sans se heurter tout d'abord au quatrième des articles organiques où la volonté du Premier Consul avait décrété : « Aucun concile national ou métropolitain, aucun synode diocésain, aucune assemblée délibérante n'aura lieu sans la permission expresse du gouvernement. » Or en France les pouvoirs politiques qui se succèdent et se ressemblent le moins se transmettent pourtant comme un héritage la variété de toutes les dispositions hostiles à l'Eglise. Tout ce qui est limitation de ses droits semble acquis pour toujours. A ce titre le quatrième des articles organiques était cher aux canonistes d'Etat.